ODD 12

Établir des modes de consommation et de production durables

L’ODD 12 prévoit une consommation et une production durables qui utilisent efficacement les ressources, réduisent le volume de déchets alimentaires et autres déchets à l’échelle mondiale et éliminent les déchets toxiques et autres polluants en toute sécurité. Il souligne également l’importance de renforcer les moyens scientifiques et technologiques des pays en développement pour leur permettre de s’orienter vers des modes de consommation et de production plus durables.

Une politique d’achats éthiques et durables (alimentaires et fournitures)

La politique d’achat de Mines Saint-Étienne est pilotée par Florence Augagneur, Responsable du Pôle Achats/Marchés. Depuis 2020, l’école applique son Guide de procédure des achats-marchés, qui inclut formellement des dispositions pour des achats durables et responsables, avec un volet spécifiquement dédié aux « Achats Durables » (image).

Cette démarche est engagée depuis 2018, date à laquelle notre établissement a décidé d’intégrer des clauses sociales et environnementales dans sa politique d’achats publics (livret pdf). En 2019, Mines Saint-Étienne a révisé sa politique de réglementation des achats publics pour inclure un approvisionnement éthique et durable en produits alimentaires pour les services de restauration.

Ainsi, pour les prestations Traiteur,  les cahiers des clauses particulières (CCP Traiteur St-Étienne pdf, CCP Traiteur Gardanne pdf) stipulent  :

• que les entrepreneurs doivent être en mesure de fournir des aliments végétariens et végétaliens sur demande et sans frais supplémentaires (section 2.1) (document pdf),
  
• de proposer notamment des denrées équivalentes ou complémentaires (en fonction des pratiques de la profession et de leur évolution, des saisons, des disponibilités des produits en circuit court etc.) (document pdf),
• qu’un équilibre alimentaire global, une faible teneur en protéines, des quantités réduites de matières grasses, de sucres et de sel seront privilégiés (section 2.1.2)(document pdf),
• l’obligation d’un tri sélectif des déchets (section 2.1.2 b) (document pdf),
• l’engagement notamment à utiliser autant que possible des produits de saison, ainsi que des produits issus de l’agriculture biologique et du commerce équitable (section 2.1.2 d) (document pdf).

En ce qui concerne les achats de matériels informatiques, Mines Saint-Étienne intègre également des clauses sociales et environnementales dans sa politique d’achats publics (livret pdf).

Depuis 2021, Mines Saint-Étienne est membre de l’Institut du Numérique Responsable (INR), qui promeut un numérique plus régénérateur, inclusif et éthique (lien web). Cet engagement a conduit notre établissement à adopter une approche du numérique responsable, concrétisée par la signature de la charte numérique responsable en 2022 (lien web) et par le lancement d’une démarche volontaire d’autoévaluation en 2021, en vue d’obtenir le Label Numérique Responsable.

Le Label Numérique Responsable Niveau 1 a été obtenu en 2023 avec un score de 659 (lien web).

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Une politique intégrée d’élimination des déchets qui couvre les matières dangereuses

Une mini-déchetterie dans laquelle 7 catégories de déchets traités.

Depuis le début des années 1990, Mines Saint-Étienne a mis en place un système de gestion et des procédures rigoureuses pour l’élimination des déchets chimiques et dangereux (procédures pdf). En 2012, cette démarche a été renforcée par l’élaboration d’une politique de gestion des déchets, accompagnée de l’installation d’équipements spécialement dédiés (fichier img). Les déchets dangereux ainsi que les équipements électriques et électroniques sont suivis et éliminés via des filières agréées.

Dans nos laboratoires utilisant des produits chimiques, des bondes d’évacuation spéciales sont installées, permettant de recueillir les rejets polluants dans des bonbonnes qui font l’objet d’un ramassage spécifique (Bordereau de suivi de déchets dangereux document pdf, Idem document pdf), en conformité avec la législation française en vigueur, notamment le Code de l’Environnement, art. L. 541-1 à 50 (lien web).

Notre Centre Ingénierie et Santé (CIS), qui travaille avec du matériel biologique, génère des déchets biologiques (Bordereau de suivi de déchets de soins à risques infectieux document pdf, Idem document pdf) traités conformément aux réglementations françaises, y compris les arrêtés du 7 septembre 1999. Ceux-ci régissent le contrôle des filières d’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et des pièces anatomiques (lien web), ainsi que les modalités d’entreposage de ces déchets (lien web).

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Politique de mesure et de suivi des quantités de déchet produits, éliminés et recyclés

La politique de mesure et de suivi des déchets produits, éliminés et recyclés à Mines Saint-Étienne repose sur un tableau de bord conçu pour suivre la gestion des déchets sur plusieurs années. Depuis 2008, Mines Saint-Étienne évalue et contrôle annuellement la production et le recyclage de déchets sur ses campus de Saint-Étienne et de Provence, grâce à des tableaux de bord internes, (fichier extrait du tableau de bord ST-Étienne pdf) (fichier extrait du tableau de bord Gardanne pdf) développés et gérés par Sandrine Bonny, Ingénieure Qualité Sécurité Sûreté Environnement et correspondante au développement durable.

Pour l’année 2023, il y a 98 tonnes de déchets produits. Environ 32% des déchets produits par l’École sont recyclés (soit 28 tonnes) et 63% sont enfouis en installation de stockage (soit 62 tonnes).

Extrait du tableau de bord de suivi des déchets.

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Politique de minimisation de l’utilisation de plastique

Dans le cadre de sa politique de minimisation de l’utilisation de plastique, et dans un objectif d’amélioration continue suite à la première obtention du Label “DD-RS” délivré par la Conférence des Grandes Écoles, Mines Saint-Étienne a intégré des clauses sur l’utilisation minimale d’emballages jetables et plastiques comme critère de sélection dans tous ses règlements d’achats publics (tableau pdf).

De plus, les contenants plastiques jetables sont progressivement supprimés. Les collaborateurs ont reçu des mugs pour remplacer les gobelets en plastique à usage unique et, en 2021, une gourde en métal (fichier img). Dans cette optique, les machines à café de nos espaces « détente » offrent des boissons chaudes à tarif réduit pour ceux qui utilisent leur propre gobelet plutôt que les gobelets en plastique (document pdf).

Encourager l’achat de produits fabriqués à partir de matériaux recyclés est également une manière efficace de réduire l’utilisation de plastiques. Ainsi, les commandes de sacs à dos pour ordinateur sont désormais systématiquement certifiées en contenu de plastique recyclé. Cette mesure a été étendue à l’ensemble de notre établissement (document pdf), après une première expérimentation menée par Jean-François Tchebanoff en 2021, dans le cadre de sa mission de responsable des achats informatiques pour l’Institut Henri Fayol  (document pdf).

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Politique sur la minimisation de l’utilisation des articles jetables

La politique de Mines Saint-Étienne sur la minimisation de l’utilisation des articles jetables s’intègre dans une démarche de « communication responsable », concrétisée en 2023 par l’adoption d’un « Code de Communication Responsable » (image, fichier pdf) dans l’ensemble des établissements de l’IMT. Ce code formalise notamment les mesures visant à réduire l’utilisation de plastiques et d’articles jetables. 

Par exemple lors de l’organisation de conférences ou d’évènement, ce code préconise de distribuer des goodies qui soient réellement utiles pour qu’ils ne soient pas des objets jetables et d’en diminuer le nombre selon les dispositions suivantes :

• Opter pour la sobriété dans l’utilisation des goodies pour diminuer l’empreinte carbone et
  contribuer à l’économie locale
• Réduire le nombre de goodies non qualitatifs diffusés qui altère notre image d’acteur de la
  transition écologique.
• Définir des critères d’achats responsables pour les goodies : fabrication en France ou localement,
  éco-conception et durabilité garantie, utilisation de matières ou composants recyclés, utilité avérée
  du goodie.
• Identifier clairement la provenance : ne pas hésiter à donner des preuves de l’origine ou faire de
  la pédagogie narrative pour décrire le caractère durable du goodie. Et justifier les choix : chargeur
  solaire smartphone, jeu de sensibilisation à l’environnement, sac réutilisable…
• Laisser le choix aux participantes et participants de prendre ou non les goodies proposés (par
  exemple un sac, une gourde, bloc-notes, crayons…).

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Une politique qui s’applique à nos fournisseurs externalisés de services et à la chaîne d’approvisionnement

La politique d’achats responsables de Mines Saint-Étienne repose sur les principes généraux de la circulaire « État exemplaire » de 2008, reconduite par l’instruction du gouvernement de 2015 « Administration exemplaire pour l’environnement », sur le « Plan national d’actions pour l’achat public durable 2015– 2020 » (PNAAPD) et sur le Code de la commande publique en vigueur depuis le 1er avril 2021.

Article L3-1

La commande publique participe à l’atteinte des objectifs de développement durable, dans leurs dimensions économique, sociale et environnementale, dans les conditions définies par le présent code.

Cette politique concerne nos fournisseurs externes ainsi que notre chaîne d’approvisionnement. Elle s’applique notamment aux achats de prestations de services tels que le nettoyage et l’entretien des espaces verts, comme détaillé ci-dessous.

Entreprise de prestation de service de nettoyage

En ce qui concerne les prestations de nettoyage des locaux, le Cahier des Clauses Techniques Particulières précise les engagements de Mines Saint-Étienne en matière de développement durable et de gestion des déchets, et établit les spécifications des services à fournir dans ce cadre. Le prestataire est ainsi tenu de respecter les directives de notre politique, qui incluent non seulement les aspects environnementaux mais aussi les critères sociaux (Document pdf, image).

Entreprise de prestation d’entretien des espaces verts

Pour l’entretien des prairies du Campus Aix-Marseille-Provence, Mines Saint-Étienne a choisi une approche innovante et respectueuse de l’environnement en remplaçant les tondeuses à gazon thermiques par des méthodes naturelles. Dans un souci de durabilité environnementale, accompagné d’une démarche pédagogique et de sensibilisation, l’établissement a opté pour la tonte par pâturage d’ovins. Les moutons Mourérous, une race typiquement provençale et endémique des Alpes-du-Sud, ont été sélectionnés pour ce projet (post LinkedIn, post twitter). Cette solution écologique, silencieuse, et autonome non seulement réduit les besoins en carburant, mais recycle également les déchets de coupe tout en fertilisant naturellement les sols. Avec cette initiative, Mines Saint-Étienne vise à améliorer la composition des parcelles herbagées, à préserver la biodiversité (végétation, insectes, qualité des sols), et à diminuer les déchets de coupe envoyés en déchetterie.

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Une politique qui s’applique à nos fournisseurs externalisés de produits et équipements et à la chaîne d’approvisionnement

La politique d’achats responsables de Mines Saint-Étienne s’inscrit dans le cadre des directives gouvernementales, telles que la circulaire « État exemplaire » de 2008 (lien web), prolongée par l’instruction gouvernementale de 2015 « Administration exemplaire pour l’environnement » (lien web), ainsi que le « Plan national d’actions pour l’achat public durable 2015-2020 » (PNAAPD) (lien web) et le Code de la commande publique, en vigueur depuis le 1er juillet 2024 (lien web).

Cette politique vise à intégrer des critères environnementaux et sociaux dans l’ensemble de notre chaîne d’approvisionnement, en mettant l’accent sur des achats durables. Elle s’applique à l’ensemble de nos fournisseurs externes et couvre spécifiquement l’acquisition de produits et d’équipements, avec pour objectif de réduire l’impact environnemental et de favoriser une économie responsable.

Entreprises de fourniture d’équipements

Mines Saint-Étienne a adopté une politique d’impression alignée avec la Charte Numérique Responsable (lien web) à laquelle l’établissement est engagé. Cette politique inclut des exigences spécifiques, telles que l’utilisation de produits recyclés certifiés (écolabel Blue Angel) et le recyclage systématique des consommables (document pdf).

Entreprises de construction

La rénovation des installations thermiques du bâtiment historique de notre École (documet pdf) a conduit à la construction d’une nouvelle chaufferie, permettant de réduire les consommations d’énergie et les émissions de gaz à effet de serre. Ce chantier exemplaire a été mené dans le respect des exigences environnementales et sociétales inscrites dans les cahiers des charges (article web) : utilisation de béton bas carbone, promotion de l’insertion professionnelle, minimisation, tri et recyclage des déchets de chantier, recours à des matériaux en circuit court, emploi d’engins à motorisation électrique, et outillage à nuisance sonore modérée.

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Des actions menées à tous les niveaux

Trier les déchets ménagers et assimilés

Poubelles triples

Afin d’encourager les usagers à effectuer le tri de leurs déchets, les poubelles classiques ont été enlevées des bureaux. Des poubelles collectives à trois bacs (ordures ménagères / déchets recyclables / papiers, cartons) ont été mises en place dans des lieux stratégiques (seuil des étages, couloirs, coins de convivialité, salles de détente, etc.). (fichier img).

Recycler les cartons

Depuis 2023, le recyclage du carton sur notre campus de Gardanne est organisé dans le cadre d’un partenariat avec Lemon Tri, ce qui permet de recycler 1 580 Kg de carton et également de soutenir les emplois par l’insertion (document pdf).

Recycler les stylos

De la même façon, depuis juin 2021, des points de collecte des stylos et autres instruments d’écriture ont été mis en place dans les différents services de notre établissement. Ces opérations sont également menées dans une optique pédagogique pour faire entrer le tri des déchets dans les habitudes de nos collaborateurs et de nos étudiants.

Informer, sensibiliser et communiquer

Afin de mieux sensibiliser ses collaborateurs au développement durable, Mines Saint-Étienne a mis en place sur son site intranet un espace intitulé “Éco-citoyenneté”. Il permet notamment de diffuser en interne des informations pratiques sur le tri, le recyclage et la gestion des déchets.

Mines Saint-Étienne a par ailleurs communiqué sur ces initiatives lors de la Journée Mondiale du Recyclage.

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Limiter les déchets informatiques

La politique de renouvellement des matériels informatiques a permis d’allonger la durée de vie des équipements professionnels : les ordinateurs portables doivent être utilisés pendant au moins 5 ans avant renouvellement et les postes fixes pendant au moins 8 ans. Les anciens ordinateurs portables qui sont remplacés, sont reconditionnés par la Direction des Systèmes d’Information et servent d’ordinateurs de prêts pour les déplacements, colloques, stagiaires et doctorants.

Ces dispositions ont fortement réduit la production de déchets électroniques.

Dans le cadre de l’opération “École Ingénieuse et Solidaire” lors de la crise de la Covid-19 en 2020, du matériel informatique sorti du domaine (réformé), a été recyclé et mis à disposition de familles non équipées. Ainsi, 23 ordinateurs ont été traités, désinfectés et reconditionnés par la Direction des Systèmes d’Information pour être donnés à des jeunes non équipés par l’intermédiaire d’associations. Devant le succès de cette opération, celle-ci a été renouvelée en 2022 (témoignage) et 2023 (lien web).

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Produire de l’énergie propre

Notre campus Aix-Marseille-Provence, à Gardanne, a inauguré le 15 novembre 2018 (Facebook) une centrale solaire photovoltaïque de 900 kWc, installée sous forme d’ombrières de parking (2748 panneaux sur une surface de 4 525 m²).

Ce partenariat avec la société Quadran, Groupe Direct Énergie, permet une production moyenne de l’ordre de 1 364 MWh par an, ce qui correspond à la consommation domestique de 426
ménages. Ainsi, notre centrale a produit, en date de décembre 2023, 7 969 MWh cumulés et a permis d’éviter l’émission de 3 884 tonnes de dioxyde de carbone depuis sa mise en production. Le bilan annuel 2023 donne une production de 1 149 MWh, équivalente de celle de 2022 (bilan pdf). 

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Des tableaux de bord pour mesurer la quantité de déchet produits et recyclés

Depuis 2008, Mines Saint-Étienne mesure et contrôle annuellement la quantité de déchets produits et recyclés sur ses campus de Saint-Étienne et de Provence, grâce à des tableaux de bord développés en interne et gérés par la correspondante au développement durable  (fichier extrait du tableau de bord ST-Étienne pdf) (fichier extrait du tableau de bord Gardanne pdf).

^{Date de création : 2021
Date de révision : 2024}

Principales publications

1. Review of life-cycle based methods for absolute environmental sustainability assessment and their applications,”Bjorn, A.| Chandrakumar, C.| Boulay, A.-M.| Doka, G.| Fang, K.| Gondran, N.| Hauschild, M.Z.| Kerkhof, A.| King, H.| Margni, M.| McLaren, S.| Mueller, C.| Owsianiak, M.| Peters, G.| Roos, S.| Sala, S.| Sandin, G.| Sim, S.| Vargas-Gonzalez, M.| Ryberg, M.”,”2020″,”Environmental Research Letters”,”Cit. 142″,”10.1088/1748-9326/ab89d7“
2. Sustainability metrics for real case applications of the supply chain network design problem: A systematic literature review,”Moreno-Camacho, C.A.| Montoya-Torres, J.R.| Jaegler, A.| Gondran, N.”,”2019″,”Journal of Cleaner Production”,”Cit. 132″,”10.1016/j.jclepro.2019.05.278“
3. Phosphogypsum circular economy considerations: A critical review from more than 65 storage sites worldwide,”Bilal, E.| Bellefqih, H.| Bourgier, V.| Mazouz, H.| Dumitraş, D.-G.| Bard, F.| Laborde, M.| Caspar, J.P.| Guilhot, B.| Iatan, E.-L.| Bounakhla, M.| Iancu, M.A.| Marincea| Essakhraoui, M.| Li, B.| Diwa, R.R.| Ramirez, J.D.| Chernysh, Y.| Chubur, V.| Roubík, H.| Schmidt, H.| Beniazza, R.| Cánovas, C.R.| Nieto, J.M.| Haneklaus, N.”,”2023″,”Journal of Cleaner Production”,”Cit. 53″,”10.1016/j.jclepro.2023.137561“
4. First steps in life cycle assessments of cities with a sustainability perspective: A proposal for goal, function, functional unit, and reference flow,”Albertí, J.| Brodhag, C.| Fullana-i-Palmer, P.”,”2019″,”Science of the Total Environment”,”Cit. 48″,”10.1016/j.scitotenv.2018.07.377“
5. True density of combustion emitted particles: A comparison of results highlighting the influence of the organic contents,”Ouf, F.-X.| Bourrous, S.| Fauvel, S.| Kort, A.| Lintis, L.| Nuvoli, J.| Yon, J.”,”2019″,”Journal of Aerosol Science”,”Cit. 30″,”10.1016/j.jaerosci.2019.04.007“

^{Date de création : 2022
Date de révision : 2024}