Marchés publics
Dans le cadre de la réglementation du Code des Marchés Publics, le service achats / marchés de l’École des mines vous propose de découvrir en ligne les marchés en cours de procédure lancés par l’établissement.
1 marché
| Référence |
Nature |
Marché |
Date limite de remise des plis |
Vous pourrez procéder au téléchargement du dossier de consultation des entreprises (DCE) complet (règlement de la consultation (RC), cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et cahier des clauses techniques particulières (CCTP) des marchés ci-dessus publiés en vous connectant sur le site www.marches-publics.gouv.fr. Il est conseillé de se munir d’une adresse mél valide et d’un mot de passe afin que le cas échéant toute modification et/ou additif au DCE téléchargé vous soient envoyés directement et en temps réel.
Renseignements
Pour tous renseignements complémentaires n’hésitez pas à contacter :
Service Achats / Marchés de l’École
serv-am@mines-stetienne.fr
Tél. : 04 77 42 02 31
Textes règlementaires
Code de la Commande Publique
Cahiers des Clauses Administratives Générales
Documents contractuels