ODD 16

Promouvoir l’avènement de sociétés pacifiques et inclusives aux fins du développement durable

L’ODD 16 comprend un large éventail d’activités, tels que la liberté d’expression, l’accès à la justice, le respect des droits de l’homme, la réduction des inégalités et l’élimination de l’exclusion sociale.

Des représentants élus, pour le personnel, les enseignants et les étudiants

Conformément à l’arrêté du 5 décembre 2016 concernant l’École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne (lien web), notre établissement est doté d’un Conseil d’École composé de 22 membres, dont :

2 représentants des personnels d’enseignement et de recherche,
1 représentant des autres catégories de personnel,
3 représentants des usagers (étudiants), comprenant un étudiant en cycle doctoral et deux en cycle de formation d’ingénieur.

Le Conseil d’École se réunit au moins deux fois par an, sur convocation de son président. Les procès-verbaux de ces réunions sont communiqués aux membres du conseil, ainsi qu’au directeur général et au président du conseil d’administration de l’Institut Mines-Télécom. La composition du Conseil d’École est accessible publiquement sur notre site (lien web)..

Par ailleurs, au sein de l’Institut Mines-Télécom, la gouvernance repose également sur plusieurs collèges, dont deux avec des membres élus : le collège des représentants des élèves (cycle de formation et doctoral) et celui des représentants du personnel(lien web).

^{Date de création : 2022
Date de révision : 2024}

Organisations et syndicats étudiants

Mines Saint-Étienne reconnaît le Bureau National des Élèves-Ingénieurs (BNEI) (lien web) comme organisation représentative des étudiants. Créé en 1998 à l’initiative de plusieurs Bureaux des Élèves (BDE) d’écoles d’ingénieurs, le BNEI a pour mission de représenter les 185 000 élèves-ingénieurs de France en fédérant les BDE et les élus, quels que soient leur statut ou leur ministère de tutelle. Il s’engage à traiter des questions liées à la vie étudiante, à la formation, et à l’insertion professionnelle.

De plus, Mines Saint-Étienne soutient activement la vie associative étudiante, en favorisant la participation à plus de trente associations (Document pdf), offrant ainsi de multiples opportunités d’engagement et d’épanouissement.

^{Date de création : 2022
Date de révision : 2024}

Consultation des intervenants externes et gouvernance de Mines Saint-Étienne

Mines Saint-Étienne suit des procédures rigoureuses pour identifier et consulter les intervenants locaux externes à l’établissement. Cette approche favorise une collaboration étroite avec les parties prenantes de son écosystème régional et permet de mieux répondre aux enjeux du territoire.

La gouvernance de l’école repose en grande partie sur son Conseil d’École, dont la composition est définie par l’arrêté du 5 décembre 2016 (lien web). Le Conseil se compose de vingt-cinq membres issus de diverses instances, garantissant une représentation équilibrée des acteurs internes et externes.

Ses compétences et attributions sont définies par l’article 23 du décret n°2012-279, (lien web) lui conférant un rôle central dans la gestion stratégique et le pilotage des orientations de l’école.

La composition du conseil d’École de Mines Saint-Étienne se répartit comme suit :

– Sept personnalités extérieures, nommées pour leurs compétences pédagogiques, scientifiques, technologiques, économiques ou industrielles, dont :

Le président du conseil d’école, nommé par arrêté ministériel.
Six personnalités désignées par le président du conseil d’administration de l’Institut Mines-Télécom, après avis conforme du conseil.

– Un représentant des anciens élèves, choisi en concertation avec les associations d’anciens élèves, nommé par le président du conseil d’administration de l’Institut Mines-Télécom après avis conforme du conseil.

– Huit représentants, dont au moins quatre de chaque sexe, nommés par décision conjointe de ministres :

Cinq représentants de l’État (industrie, communications électroniques, enseignement supérieur, recherche, budget).
Trois représentants des collectivités territoriales (régions Auvergne-Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d’Azur, et Saint-Étienne Métropole).

– Six membres élus, comprenant :

Deux représentants des personnels d’enseignement et de recherche.
Un représentant des autres catégories de personnel.
Trois représentants des usagers (un doctorant et deux élèves en formation d’ingénieur).

La parité entre hommes et femmes parmi les personnalités extérieures est respectée conformément au code de l’éducation.

Le Conseil d’École délibère sur :

La stratégie de l’école, et notamment les orientations de l’école en matière de pédagogie, de formation initiale et continue, de recherche et de partenariat
Le budget propre de l’école dans la limite des ressources propres à celle-ci et des ressources de l’Institut qui lui ont été affectées
Les créations, modifications majeures et suppressions d’enseignements et de cursus
Les programmes de recherche
Le règlement intérieur de l’école
Le règlement de scolarité de chaque formation qui détermine notamment les conditions que doivent remplir les usagers pour la poursuite de leurs études et l’obtention des certificats ou des diplômes
Les actions de l’école en matière internationale et de partenariats
Le rapport annuel du directeur de l’école
La fixation des frais de scolarité et autres contributions des usagers et des personnels de l’école, sans préjudice des compétences du conseil d’administration de l’Institut, ainsi que les règles d’exonération prévues au dernier alinéa de l’article 36 du décret n°2012-279
Le volet propre à l’école du schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap de l’Institut.

^{Date de création : 2023
Date de révision : 2024}

Implication des acteurs locaux dans la vie de Mines Saint-Étienne

La procédure de constitution du conseil d’école, qui comprend des représentants locaux de notre territoire (lien web) est définie dans cadre de l’arrêté du 5 décembre 2016 relatif à l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne (lien web).

Ainsi, participent aux délibérations et aux décisions prises dans le cadre du conseil d’école :

6 représentants du monde socio-économique :

Rémi BOUVIER, Directeur Général Groupe Aésio-Santé
Geneviève JURY, Directrice Générale CEO / HEF
François KARCHE, Supply Chain & IT Manager Thuasne
Élodie MAURIN, Directrice projet de fusion Groupes PSA et Fiat Chrysler
Nicole PELOUZET, Directrice du contrôle financier groupe STMicroelectronics
Marie-France SCHLAPPI, Responsable Sécurité SI DRH Groupe

3 représentants des collectivités territoriales :

Aline MOUSEGHIAN, conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Patricia COLIN, conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur
Christophe FAVERJON, Saint-Étienne Métropole

Mines Saint-Étienne s’est également dotée d’une direction des relations avec le monde économique (lien web) qui assure une mission de soutien au développement des entreprises et joue un rôle important dans leur accompagnement vers l’excellence et l’innovation. Son rôle est de créer de la proximité et de la synergie avec les entreprises, les branches professionnelles, les pôles de compétitivité, les clusters et les acteurs institutionnels (document pdf).

En matière d’enseignements, Mines Saint-Étienne, recherche et met en œuvre de nombreux partenariats avec des collectivités locales ou des acteurs associatifs pour accompagner nos étudiants dans l’apprentissage de la gestion de projets, comme par exemple le parcours « projets citoyens » (lien web, lien web).

^{Date de création : 2022
Date de révision : 2024}

Principes et engagements en matière de crime organisé, de corruption

En tant qu’établissement public, Mines Saint-Étienne s’engage à appliquer les recommandations de l’Agence Française Anticorruption (AFA) (lien web), qui visent à accompagner les organisations publiques et privées dans la prévention et la détection de pratiques illicites telles que la corruption, le trafic d’influence, la concussion, la prise illégale d’intérêts, le détournement de fonds publics ou le favoritisme (lien web).

Selon le premier alinéa du 2° de l’article 3 de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016, (loi Sapin II) (lien web), l’Agence Française Anticorruption (AFA) a pour mission d’aider les personnes morales de droit public et privé à prévenir et détecter divers manquements graves, tels que :
• La corruption,
• Le trafic d’influence,
• La concussion,
• La prise illégale d’intérêts,
• Le détournement de fonds publics,
• Le favoritisme.
Ces recommandations ont donc pour objectif d’accompagner les organisations dans la mise en œuvre de pratiques transparentes et éthiques, en renforçant leurs dispositifs internes de contrôle et de conformité.

Dans ce cadre, chaque membre du personnel dispose de la possibilité de signaler des faits de corruption (lien web) et bénéficie du statut de lanceur d’alerte, en vertu des dispositions prévues par la loi Le Pors n° 83-634 du 13 juillet 1983, encadrant les droits et obligations des fonctionnaires et établissements publics (image, lien web).

Mines Saint-Étienne s’engage ainsi à promouvoir une culture d’intégrité et de transparence, en offrant un environnement sécurisé où chaque signalement est pris en charge de manière confidentielle et respectueuse du cadre légal.

^{Date de création : 2022
Date de révision : 2024}

Politique de soutien à la liberté académique

Mines Saint-Étienne affirme que la liberté de recherche, d’enseignement et d’expression est fondamentale pour l’avancement du savoir. Cette liberté garantit aux enseignants-chercheurs le droit de choisir leurs domaines de recherche, d’exprimer leurs idées et d’enseigner librement dans leurs disciplines, sans crainte de censure ni de répression.

Cette autonomie s’exerce dans le respect des principes d’éthique et de rigueur scientifique, et s’inscrit dans les valeurs fondamentales de l’institution. Mines Saint-Étienne promeut un environnement intellectuel inclusif, où le débat d’idées se fait de manière ouverte et respectueuse.

Conformément au décret n° 2021-1572 (lien web) sur les établissements publics engagés dans la recherche, un Référent à l’Intégrité Scientifique (RIS) (lien web) est en charge de garantir la qualité de la recherche à l’IMT, avec le soutien d’un réseau de référents délégués dans chaque école du groupe.

À Mines Saint-Étienne, un groupe de travail dédié à l’intégrité scientifique (document de synthèse du groupe de travail) réunit plusieurs experts issus de différents centres et laboratoires :

Jérôme Molimard – EDSIS / CIS – Sainbiose
Christophe Desrayaud – SMS – LGF
Nadine Dubruc – Institut Fayol – COACTIS
Claire Morin – CIS – Sainbiose
Marc Ramuz – CMP – MOC
Mathilde Rieu – SPIN – LGF

Grâce à ces efforts, Mines Saint-Étienne veille à maintenir un climat d’excellence académique, encourageant l’innovation et la réflexion critique dans un cadre éthique et transparent.

Dans le cadre d’une démarche de « science Ouverte », Mines Saint-Étienne encourage ses enseignants chercheurs à diffuser largement les produits de leurs recherches, notamment à travers la Plateforme ouverte et gratuite HAL. Ainsi, avec plus de 400 publications par an, les chercheurs et doctorants présentent leurs avancées et leurs connaissances dans le monde entier (lien web).

HAL est une plateforme gérée par le Centre pour la communication scientifique directe (CCSD) du CNRS, destinée au dépôt et à la diffusion d’articles de chercheurs publiés ou non, et de thèses, émanant des établissements d’enseignement et de recherche français ou étrangers, des laboratoires publics ou privés. L’accès aux données est libre.

^{Date de création : 2022
Date de révision : 2024}

Transparence des données financières

Mines Saint-Étienne assure la transparence de sa gestion financière en rendant publiques ses données financières à travers le rapport des commissaires aux comptes (CAC) sur les comptes annuels de l’Institut Mines-Télécom (IMT). Ces rapports, qui sont soumis à un examen rigoureux, fournissent une évaluation détaillée de la situation financière de l’école et de l’IMT. Conformément aux obligations de transparence des établissements publics, ces documents sont disponibles au public, garantissant ainsi un accès libre à des informations fiables sur la gestion des ressources et le respect des normes financières en vigueur.

Rapport 2023 (document pdf),
Rapport 2022 (document pdf),
Rapport 2021 (document pdf),
Rapport 2020 (document pdf).

^{Date de création : 2024
Date de révision : 2024}

Mines Saint-Étienne acteur de son territoire

L’Institut Mines-Telecom, dont Mines Saint-Étienne est une composante, est membre fondateur de l’Alliance pour l’Industrie du Futur sous la tutelle du ministère de l’économie et de l’industrie. Cette initiative « Solutions Industrie du Futur » propose à tous les industriels un espace collaboratif inédit, pour concrétiser leurs projets de montée en gamme, d’écoconception, de mutation (Lien web).

Mines Saint-Étienne mobilise son expertise dans des secteurs stratégiques et innovants, en apportant des solutions à des défis contemporains majeurs. Parmi ses champs d’intervention :

Matériaux stratégiques, tels que le lithium, essentiel pour les technologies de stockage d’énergie et la transition énergétique.

Le lithium, est un métal utilisé pour la fabrication de verres et de céramiques mais également dans la métallurgie, dans le traitement de l’air et dans le domaine pharmaceutique, mais il est surtout essentiel pour le stockage d’énergie sous la forme de batteries lithium-ion, aux multiples usages.

Dans un contexte de transition énergétique, ce débouché en forte croissance met le lithium au cœur des enjeux industriels, économiques et environnementaux de ces prochaines années.

Ainsi, Mines Saint-Étienne est impliquée dans les processus de normalisation liés au lithium, que ce soit au plan national avec l’Afnor (Association française de normalisation) ou international avec l’ISO (Organisation internationale de normalisation). David Piot, chercheur au « Centre Sciences des Matériaux et des Structures », est membre en tant qu’expert de la commission AFNOR/A50C (Lien web) des métaux légers ainsi que de la commission AFNOR/A59A (Lien web)proprement dédiée au lithium. Il est par ailleurs impliqué dans les travaux des comités techniques de l’ISO (respectivement TC 79 et TC 333).

Développement de langages informatiques, contribuant à la transformation numérique des industries et à l’innovation logicielle.

Maxime le François (lien web), chercheur à l’Institut Henri Fayol, est l’un des co-éditeurs de la norme SOSA/SSN, et leader des groupes de travail spécialisés ETSI (Institut européen des normes de télécommunications) (STF 556 (lien web) et 578 (lien web)) pour consolider l’ontologie ETSI SmartM2M Smart Applications REFerence. Il a également initié le développement du langage de levage RDF SPARQL-Generate et des types de données cdt: ucum.

Santé et ingénierie médicale, avec des expertises sur les produits de consommation qui ont des répercutions sur le milieux aérien et la santé (ex, particules fines, tabagisme…).

Jérémie Pourchez, chercheur au Centre Ingénierie et Santé, apporte son expertise à l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) (lien web) notamment en ce qui concerne l’évaluation des risques liés aux milieux aériens.

Hydrosystèmes, avec une expertise en gestion et modélisation du fonctionnement des milieux aquatiques, pour une gestion durable des ressources en eau.

Mines Saint-Étienne est membre (lien web) de l’Association d’intérêt général, « Graie » qui est le Groupe de Recherche, Animation technique et Information sur l’Eau. Il a pour vocation de mobiliser et de mettre en relation des acteurs de la gestion de l’eau, des milieux aquatiques et de l’aménagement urbain.
Le Graie anime plusieurs dispositifs de recherche dont la ZABR – Zone Atelier « bassin du Rhône », un Groupement d’Intérêt Scientifique qui coordonne des de programmes scientifiques pluridisciplinaires destinés à apporter des éléments pour l’aide à la décision publique en matière de gestion durable des cours d’eau et de leurs bassins versants. Ce groupement dont Mines Saint-Étienne est partenaire (lien web) a pour mission de promouvoir, de coordonner et de valoriser les recherches sur le fonctionnement des hydrosystèmes du bassin du Rhône, d’organiser le transfert rapide des résultats en direction des gestionnaires de l’eau, de mettre à la disposition des décideurs des 6 méthodes d’aide à la décision et d’évaluation des effets des opérations sur le fonctionnement des hydrosystèmes en terme de biodiversité, de durabilité et d’usages potentiels.

^{Date de création : 2022
Date de révision : 2024}

Renforcement des capacités aux décideurs sur les changements climatiques

En 2023, le jeu sérieux Cit’in crise a été mis en œuvre pour réaliser une campagne d’éducation à la gestion des risques d’inondation liés aux changements climatiques (lien web). Lors de la session tenue en auprès de la Compagnie Nationale du Rhône, 40 collaborateurs ont été confrontés à une situation concrète de gestion de crise inondation.

Plusieurs animations de ce type se sont déroulées durant l’année 2023 (lien web).

Cit’in crise » est porté par Eric Piatyszek, enseignant chercheur de Mines Saint-Étienne et s’inscrit dans une réflexion portant sur l’implication des décideurs et des citoyens en temps de crise inondation.

Il propose, par la mise en place d’un dispositif ludique de simulation à la gestion de crise inondation de sensibiliser au risque inondation, les élus des collectivités locales, le grand public ainsi que les scolaires (écoles et collèges Pour cela, le jeu permet de donner vie à une commune fictive mais représentative du contexte hydrologique du Rhône, lors d’une crue de ce dernier (lien web).

^{Date de création : 2023
Date de révision : 2024}

Des recherches axées sur les politiques en collaboration avec les ministères

Depuis plusieurs années, Mines Saint-Étienne mène des recherches sur les limites planétaires. Cela a donné lieu à des conférences (lien web), des intervention sur les médias nationaux (lien web) des ouvrages (lien web), diverses publications scientifiques (lien web) et une thèse en cours (2021-2024) (lien web).

Dans ce cadre, l’Institut Fayol collabore avec le Commissariat général au développement durable (CGDD) organe conjoint du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et du Ministère de la Transition Énergétique, qui a sollicité la contribution de Natacha Gondran, professeure en évaluation environnementale et de Quentin Dassibat, doctorant financé par l’Université de Lyon inscrit à l’Ecole doctorale de Mines Saint-Étienne.

Ce partenariat a donné lieu, en 2023, à la publication de « La France face aux neuf limites planétaires », (lien web, lien web) un ouvrage du Commissariat général au développement durable (CGDD) dont l’objectif est d’identifier : les enjeux liés aux limites planétaires pour la France, la responsabilité de la France dans le dépassement de ces limites, et les mesures mises en œuvre pour éviter leur franchissement ou pour revenir en dessous de celles-ci.

^{Date de création : 2023
Date de révision : 2024}

Une plateforme de discussion neutre et un espace sûr pour des débats constructifs

Mines Saint-Étienne s’impose comme un espace de discussion neutre et un lieu d’échanges sécurisé, propice à des débats ouverts sur des enjeux complexes. Grâce à ses infrastructures, Mines Saint-Étienne accueille et facilite des conférences, ateliers et tables rondes qui favorisent la compréhension mutuelle et la collaboration où différents acteurs – politiques, associatifs et industriels – peuvent se réunir pour discuter des défis d’aujourd’hui sans parti pris.

A tire d’exemples :

Le 17 octobre 2023, Mines Saint-Étienne a accueilli une soirée d’échange organisée par le réseau Risque et Impact Industriel (article web) de France Nature Environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur, sur le campus Provence.

L’objectif de cet événement était de sensibiliser les habitants de Gardanne aux risques industriels et sanitaires, tout en expliquant les mesures à prendre pour minimiser ces impacts. Les discussions ont permis un dialogue franc entre habitants, associations et experts, montrant à quel point ces échanges sont essentiels pour la sécurité et la santé des riverains.

Depuis novembre 2023, Mines Saint-Étienne est membre de la Convention des Entreprises pour le Climat (CEC) du Massif Central. Représentée par Christophe Desrayaud et Sébastien Saunier, l’institution participe à l’élaboration d’une feuille de route pour des pratiques plus responsables, qui a été présentée en juin 2024.

Les 7 et 8 février 2024, la 3e session de la CEC s’est tenue à Mines Saint-Étienne (article web). Pendant deux jours, entrepreneurs, élus et personnels ont assisté à des conférences, exploré les collections de géologie et participé à des tables rondes sur la redirection écologique et les nouveaux modèles d’affaires à développer face aux limites planétaires.

Le 16 novembre 2023, un atelier-conférence au Remue-Méninges (article web) à Saint-Étienne a exploré l’usage d’un jumeau digital de l’hôpital. Cette technologie, associée à des applications de réalité virtuelle, permet d’anticiper les décisions médicales, de réduire les temps d’attente et d’optimiser les parcours de soins. L’événement était animé par Vincent Augusto, directeur du Centre Ingénierie et Santé (CIS), et Raksmey Phan, ingénieur de recherche.

Le Remue-Méninges, café-lecture associatif engagé depuis 2007, reflète une démarche d’éducation populaire et est un lieu de rencontres et d’expérimentations culturelles.

À travers ces actions et événements, Mines Saint-Étienne confirme son rôle de facilitateur de débats et d’initiatives citoyennes. En créant un cadre neutre et sécurisé, l’institution permet aux participants d’aborder des questions sensibles avec sérénité et transparence, au service d’un avenir plus durable.

^{Date de création : 2024
Date de révision : 2024}

Principales publications

Sustainable Multi-period Production with Core and Adjacent Product Portfolio,”Jelodari, E.| Medini, K.| Delorme, X.”,”2022″,”IFIP Advances in Information and Communication Technology”,”Cit. 1″,”10.1007/978-3-031-16411-8_48“
End-of-Life Product Recovery Optimization of Disassembled Parts Based on Collaborative Decision-Making,”Mamaghani, E.J.| Boucher, X.”,”2021″,”IFIP Advances in Information and Communication Technology”,”Cit. 1″,”10.1007/978-3-030-85969-5_16“
Measuring Complexity for Collaborative Business Processes Management,”Marzouk, Y.| Ezzat, O.| Medini, K.| Lamine, E.| Boucher, X.”,”2021″,”IFIP Advances in Information and Communication Technology”,”Cit. 1″,”10.1007/978-3-030-85969-5_22“
Collaborative Decision-Making Model of Green Supply Chain: Cloud-Based Metaheuristics,”Yadegari, E.| Delorme, X.”,”2021″,”IFIP Advances in Information and Communication Technology”,”Cit. 0″,”10.1007/978-3-030-85969-5_67“
Roadmapping Towards Mature Collaborative Reconfigurable Manufacturing System,”Yadegari, E.| Delorme, X.”,”2022″,”IFIP Advances in Information and Communication Technology”,”Cit. 0″,”10.1007/978-3-031-14844-6_55“