Recherche

Thèse préparée par Marie DELLISE

Titre : Méthodologie d’é­va­lua­tion des per­for­mances envi­ron­ne­men­tales des ins­tal­la­tions indus­trielles au regard des Meilleures Techniques Disponibles à l’é­chelle locale : Cas de l’ab­sence de réfé­ren­tiel européen

Début de thèse : 20..
Fin de thèse : 2020

Résumé :  La Directive sur les émis­sions indus­trielles (IED) régle­mente les impacts envi­ron­ne­men­taux d’un large éven­tail d’ac­ti­vi­tés indus­trielles et agri­coles via une approche inté­grée de leurs pol­lu­tions et consom­ma­tions. En pra­tique, cette approche se tra­duit par l’obligation de mettre en œuvre les « Meilleures Techniques Disponibles » (MTD) décrites dans des docu­ments de réfé­rence euro­péens : les BREF. Cependant, lors de l’élaboration ou de la révi­sion d’un BREF, il n’est pas pos­sible de cou­vrir chaque acti­vi­té pour tout ou par­tie des enjeux envi­ron­ne­men­taux qu’elle est sus­cep­tible de cau­ser. Les exploi­ta­tions concer­nées par ces acti­vi­tés sans réfé­rence ne sont pas exemptes de mettre en œuvre les MTD. Pourtant, les enquêtes menées sur l’application des MTD en France montrent que le manque de MTD de réfé­rence conduit sou­vent à ce que la mise en œuvre des MTD ne soit pas effec­tive sur site, et /​ ou véri­fiée par l’autorité com­pé­tente. Face à ce constat, une métho­do­lo­gie per­met­tant aux exploi­tants d’installations sou­mises à l’obligation de mise en œuvre des MTD de démon­trer leur confor­mi­té aux auto­ri­tés com­pé­tentes en l’absence de réfé­rence offi­cielle est pro­po­sée. Elle se com­pose de deux phases visant res­pec­ti­ve­ment à l’identification des enjeux envi­ron­ne­men­taux majeurs d’une ins­tal­la­tion et à com­pa­rer les per­for­mances de celle‐​ci à celles des MTD pour cha­cun de ces enjeux. Elle est tes­tée sur deux études de cas issues de sec­teurs d’activité dif­fé­rents, puis ses avan­tages et ses limites sont dis­cu­tés à la lumière du retour d’expérience des exploi­tants. Enfin, des pers­pec­tives de tra­vail et de recherche sont proposées.

Mots clés :  Meilleures tech­niques dis­po­nibles, per­for­mances envi­ron­ne­men­tales, enjeux
envi­ron­ne­men­taux clés, KEI, Directive sur les Emissions Industrielles, IED

Soutenance :  03‐12‐2020

Directeur de thèse :

Partenariat : 

Télécharger la thèse : 

these