MINES Saint-Étienne

Travaux pour le ré-embellissement de l’Amphithéâtre F2 de l’Ecole des Mines de St Etienne



  • Date limite de remise des plis


Renseignements

Service achats / marchés
Tél : +33 4 77 42 02 31
serv-am@mines-stetienne.fr


Procédure

Marché à procédure adaptée

Conditions d'envoi des plis

Par dépôt électronique sur la plateforme de dématérialisation PLACE.

Procédures de recours devant le tribunal administratif de Lyon

  • Par référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative ;
  • par référé contractuel conformément aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative.