MINES Saint-Étienne

Prestations de service

Marché de Relation Presse

Procédure

Marché à pro­cé­dure adap­tée (MAPA) pas­sé par appli­ca­tion de l’article R2123‑1 du code de la Commande Publique

Référence de la consultation

2020‐​021

Date limite de réception des offres

Lundi 14 décembre 2020 à 12h

Lien pour le téléchargement du dossier de consultation

https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=670272&orgAcronyme=a4n

Renseignements complémentaires

Pour obte­nir tous ren­sei­gne­ments com­plé­men­taires qui leur seraient néces­saires au cours de leur étude les can­di­dats devront s’adresser par mél au ser­vice achats/​marchés via la pla­te­forme « https://www.marches-publics.gouv.fr » à la rubrique « question‐réponse ».

Conditions d’envoi des plis

Les plis devront obli­ga­toi­re­ment être dépo­sés sur la pla­te­forme des achats de l’État (www.marches-publics.gouv.fr). Les dépôts ou envois « papier » ne sont pas autorisés.


Marché de fournitures et services d’acquisition d’une installation de fabrication additive

Lieu d’exécution

2 rue Copernic – 42100 Saint‐Étienne

Procédure

La pré­sente consul­ta­tion est pas­sée en appli­ca­tion des articles R2161‑2 à R2161‑5 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un appel d’offres ouvert.

Référence de la consultation

2020‐​015

Date limite de réception des offres

Lundi 30 novembre 2020 à 17 h.

Téléchargement du dossier de consultation

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=631768&orgAcronyme=a4n

Renseignements complémentaires

Pour obte­nir tous ren­sei­gne­ments com­plé­men­taires qui leur seraient néces­saires au cours de leur étude, les can­di­dats devront s’adresser via la pla­te­forme des achats de l’Etat (PLACE) marches-public.gouv.fr à la rubrique « question‐​réponse ». Aucune infor­ma­tion ne sera déli­vrée par mail ou direc­te­ment par le prescripteur.

Conditions d’envoi des plis

Les plis devront obli­ga­toi­re­ment être dépo­sés sur la pla­te­forme des achats de l’État (www.marches-public.gouv.fr)


Procédures de recours devant le Tribunal Administratif de Lyon

  • Par réfé­ré pré contrac­tuel confor­mé­ment aux délais et aux dis­po­si­tions de l’article L.551.1. du code de Justice Administrative ;
  • par requête intro­duc­tive d’instance dans les formes confor­mé­ment aux articles R.411–1 à R.421–7 du code de Justice Administrative.