MINES Saint-Étienne

Équipement d’impression haute définition par extrusion



  • Date limite de remise des plis


Renseignements

Service achats / marchés
Tél : +33 4 77 42 02 31
serv-am@mines-stetienne.fr


Pour la plateforme ID FAb du centre de microélectronique de Provence du campus Georges Charpak Provence.

Procédure

Marché passé selon la procédure de l’appel d’offres restreint en application des R2161-6 à R2161-11 du Code de la Commande Publique

Renseignements complémentaires

Pour obtenir les renseignements complémentaires qui vous seraient nécessaires, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante : serv-am@emse.fr ou via achatpublic.com à la rubrique questions/réponses.

Conditions d'envoi des plis

Par dépôt électronique sur la plateforme de dématérialisation PLACE.

Procédures de recours devant le tribunal administratif de Lyon

  • Par référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative ;
  • par référé contractuel conformément aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative.