MINES Saint-Étienne

Marchés publics

Dans le cadre de la réglementation du Code des Marchés Publics, le Service Achats / Marchés de l’École des mines vous propose de découvrir en ligne les marchés en cours de procédure lancés par l’établissement.

Présentation

Vous trouverez sur ce site les différents marchés classés par nature et ce quelle que soit la procédure (procédure adaptée, appels d’offres, etc…).

Dans le menu ci-contre, vous pouvez visualiser les avis d’appel public à la concurrence des marchés en cours lancés par l’établissement.

Vous pourrez procéder au téléchargement du dossier de consultation des entreprises (DCE) complet (règlement de la consultation (RC), cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et cahier des clauses techniques particulières (CCTP) des marchés ci-dessus publiés en vous connectant sur le site www.achatpublic.com. Il est conseillé de se munir d’une adresse mél valide et d’un mot de passe afin que le cas échéant toute modification et/ou additif au DCE téléchargé vous soient envoyés directement et en temps réel.

Classification des marchés par nature

Renseignements

Pour tous renseignements complémentaires n’hésitez pas à contacter :

Service Achats / Marchés de l’École
Tél : 04 77 42 66 47

Publication des marchés passés sur l’année N-1

(article 133 du Code des Marchés Publics)

Textes règlementaires

Code des Marchés Publics

Cahiers des Clauses Administratives Générales

Documents contractuels